Accueil du site » Vie Citoyenne » Conseil Municipal » Archives - Comptes rendus des conseils municipaux
  • COMPTES RENDUS MUNICIPAUX 2014

    ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2014 PERSONNEL REGIME INDEMNITAIRE-ENVELOPPE GLOBALE 2014 TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER DECEMBRE 2014 (ANNEXE) CONVENTION D'ADHESION POLE SANTE AU TRAVAIL CREE AU SEIN DU CENTRE DE GESTION DE LA FONTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA LOIRE (ANNEXE) AVENANT N2 A LA CONVENTION RELATIVE A L'ETABLISSEMENT DES DOSSIERS DE RETRAITE LIQUIDATION CNRACL PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA LOIRE FINANCES INDEMNITE DE CONSEIL DU RECEVEUR MUNICIPAL POUR (...) » Lire l'article...
  • COMPTES RENDUS MUNICIPAUX 2015

    ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2015 PERSONNEL REGIME INDEMNITAIRE – ENVELOPPE GLOBALE 2015 (ANNEXE) AVENANT N°1 AU CONTRAT D’ASSURANCE SANTE COLLECTIF A ADHESION FACULTATIVE AVEC LA MNT POUR LES AGENTS DE LA COLLECTIVITE (ANNEXE) FINANCES INDEMNITE DE CONSEIL DU RECEVEUR MUNICIPAL POUR L’ANNEE 2015 AVANCES SUR SUBVENTIONS 2016 DECISION MODIFICATIVE N°3 (ANNEXE) SUBVENTION FETE DE LA MUSIQUE INFORMATIONS DIVERSES VŒUX DU MAIRE LE 15 JANVIER 2016 CONSEIL MUNICIPAL (...) » Lire l'article...
  • COMPTES RENDUS MUNICIPAUX 2016

    ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 NOVEMBRE 2016 PERSONNEL AVENANT N°2 AUX CONDITIONS PARTICULIERES AVEC LA MNT AU TITRE DU RISQUE « SANTE » (ANNEXE) AVENANT N°2 AUX CONDITIONS PARTICULIERES AVEC LA MNT AU TITRE DU RISQUE « PREVOYANCE » (ANNEXE) CONVENTION ADHESION AUX PRESTATIONS « HYGIENE ET SECURITE » DU CDG 42 DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA LOIRE (ANNEXE) URBANISME CONVENTION D’ETUDES ET DE VEILLE FONCIERE ENTRE LA COMMUNE DE MONTROND LES BAINS ET L’EPORA (ANNEXE) (...) » Lire l'article...