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COMPTES RENDUS MUNICIPAUX 2014

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2014

PERSONNEL

  • REGIME INDEMNITAIRE-ENVELOPPE GLOBALE 2014
  • TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER DECEMBRE 2014 (ANNEXE)
  • CONVENTION D’ADHESION POLE SANTE AU TRAVAIL CREE AU SEIN DU CENTRE DE GESTION DE LA FONTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA LOIRE (ANNEXE)
  • AVENANT N2 A LA CONVENTION RELATIVE A L’ETABLISSEMENT DES DOSSIERS DE RETRAITE LIQUIDATION CNRACL PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA LOIRE

FINANCES

  • INDEMNITE DE CONSEIL DU RECEVEUR MUNICIPAL POUR L’ANNEE 2014
  • AVANCES SUR SUBVENTIONS 2015
  • DECISION MODIFICATIVE N4 (ANNEXE)
  • DELIBERATION ADMISSION EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES 2005-2012

POLE CULTUREL

  • POLE CULTUREL - DEMANDE DE SUBVENTIONS DRAC AU TITRE DE LA DOTATION GENERALE DE DECENTRALISATION (DGD) AUPRES DE LA DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC)
  • POLE CULTUREL - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL GENERAL DE LA LOIRE

AFFAIRES SCOLAIRES

  • TEMPS ACTIVITES PERISCOLAIRES - CREATION DE L’ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT : ALSH (ANNEXE)

URBANISATION

  • PARC RESIDENTIEL DE LOISIRS 2- CESSION DES TERRAINS NECESSAIRES A LA CREATION D4UN DEUXIEMEPARC RESIDENTIEL DE LOISIRS
  • ZONE DE PREEMPTION AU TITRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (ZPENS)
  • CESSION DE TREFONDS - REGULARISATION DE L’ EXISTENCE D’UNE CANALISATION D’EAU PLUVIALES - PARCELLES CADASTREES AT NUMERO 26- PROPRIETE ROS
  • ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION AS NUMEROS 9 ET 10 CHEMIN DE LETRA -COMMUNE DE MONTROND LES BAINS

COMMUNAL

  • COMPLEMENT DELIBERATION 12-304 DU 15 AVRIL 2014- DESIGNATION D4UN REPRESENTANT MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA SOCIETE LOCALE D’EPARGNE MONTBRISON FOREZ DE LA CASSE D’EPARGNE LOIRE DROME ARDECHE

TRAVAUX

  • APPROBATION AVENANT N1- CONSTUCTION D’UNE FONTAINE RUE PHILIBERT GARY : LOT N1 TRAVAUX DE VRD ET DE GENIE CIVIL / LOT N2 TRAVAUX DE FONTAINERIE (ANNEXE)
  • PENALITE DE RETARD CHANTIER LMTP /EUROVIA - FONTAINE RUE PHILIBERT GARY

INFORMATIONS DIVERSES

PDF - 1.6 Mo
Compte rendu définitif
16 Décembre 2014

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2014

COMMUNAL

  • DISPOSITIF D’AIDE A L’INVESTISSEMENT LOCATIF : DEMANDE D’AGREMENT DEROGATOIRE DES COMMUNES SITUEES EN ZONE B2

INTERCOMMUNALITE

  • SIEL - ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDE DEPARTEMENTAL D’ACHAT D’ENERGIE

URBANISME

  • APPROBATION DU BILAN DE LA CONCERTATION – APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°5 DU PLAN LOCAL D’URBANISME PARCELLE AK 208 – TERRAIN « LOTISSEMENT LE PETIT BOIS »
  • APPROBATION DU BILAN DE LA CONCERTATION – APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°6 DU PLAN LOCAL D’URBANISME – HAUTEUR MAXIMALE ADMISE DES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES POUR LES EQUIPEMENTS NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DES SERVICES PUBLICS OU D’INTERET COLLECTIF – FREE MOBILE
  • APPROBATION DU BILAN DE LA CONCERTATION – APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°7 DU PLAN LOCAL D’URBANISME ZONE UC – CAS DES EQUIPEMENTS NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DES SERVICES PUBLICS OU D’INTERET COLLECTIF – POLE CULTUREL
  • FISCALITE DE L’URBANISME – INSTITUTION OU MODIFICATION DE LA TAXE D’AMENAGEMENT AU 1ER JANVIER 2015

FINANCE

  • TARIFS DROITS DE PLACES – MARCHES – FETES FORAINES – CAMION EXPO – GUIGNOL AU 1ER DECEMBRE 2014

INFORMATIONS DIVERSES

  • RENCONTRE ECOPOLE DU FOREZ
PDF - 1.6 Mo
Compte rendu définitif
18 Novembre 2014

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2014 A 20 HEURES

INTERCOMMUNALITE

  • SIVAP : APPPROBATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF (ANNEXE)
  • SIVAP : APPPROBATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE (ANNEXE)
  • SIVAP : APROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU VAL D’ANZIEUX ET PLANCIEUX (ANNEXE)
  • SIVAP : MODIFICATION CONVENTION FINANCIERE

COMMUNAL

  • CIMETIERE DE MONTROND LES BAINS : CREATION D’UN TROISIEME COLUMBARIUM - APPROBATION DES NOUVEAUX TARIFS DES CONCESSIONS ET MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR (ANNEXE)

FINANCES

  • EPIC « LES FOREZIALES » : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF - 2013 / TRANFERT ACTIF – PASSIF
  • DECISION COMPTABLE MODIFICATIVE N°3 (ANNEXE)

CASINO

  • CASINO – AFFECTATION DU PRELEVEMENT A EMPLOYER SAISON 2012/2013 COMPTE 471
  • CASINO / AVENANT N°1 - CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (ANNEXE)

PERSONNEL

  • CREATION D’UN POSTE POUR LE RECRUTEMENT D’UN AGENT NON TITULAIRE SUR UN EMPLOI DE CAGEGORIE A
  • APPROBATION D’UNE CONVENTION DE MISE EN ŒUVRE D’UNE ACTION D’ACCOMPAGNEMENT DANS LE CADRE D’UN CONTRAT D’APPRENTISSAGE AMENAGE (ANNEXE)

URBANISME

  • PEP 42 – PROJET DE CONSTRUCTION LIEU DIT AUX BERGERES (ANNEXE)
  • AUTORISATION DE SIGNATURE CONVENTION D’OCCUPATION DE TERRAIN – COMMUNE / FREE MOBILE (ANNEXE)
  • DECLARATION PREALABLE ABRI JARDIN MEDIEVAL – CHATEAU MONTROND LES BAINS

INFORMATIONS DIVERSES

PDF - 2 Mo
Compte rendu définitif
21 Octobre 2014

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 SEPTEMBRE 2014 A 20 HEURES

FINANCES

  • DECISION COMPTABLE MODIFICATIVE N°2 (ANNEXE)
  • SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS – APPROBATION REPARTITION OSL
  • SIEL – GROUPEMENT DE COMMANDES / ELECTRICITE ET GAZ
  • VERBALISATION ELECTRONIQUE SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE
  • CREATION TARIFS CAMION PIZZAS

URBANISME

  • ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AO NUMERO 43 SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE MONTROND LES BAINS -THOMAS SA
  • ANNULATION DELIBERATION N° 6-301 DU 18/02/2014 REVISION SIMPLIFIEE DU PLU
  • MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLU – PARCELLE AK 208 – TERRAIN « LOTISSEMENT LE PETIT BOIS »
  • CESSION POUR PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AN NUMERO 214 SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE MONTROND LES BAINS - CARREFOUR PROPERTY FRANCE (ANNEXES)
  • MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLU – HAUTEUR MAXIMALE ADMISE DES CONSTRUCTIONS POUR LES EQUIPEMENTS NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DES SERVICES PUBLICS OU D’INTERET COLLECTIF
  • MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLU – ZONE UC – CAS DES EQUIPEMENTS NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DES SERVICES PUBLICS OU D’INTERET COLLECTIF

COMMUNAL

  • CONSTITUTION COMMISSION ELECTORALE

PERSONNEL

  • RENOUVELLEMENT DE L’EMPLOI – CONDUCTEUR NAVETTE
  • CONTRAT SAISONNIER 2014/2015 - CYBER CENTRE

SAEM THERMALE

  • AUTORISATION AU MAIRE CANDIDATURE PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL DE LA SAEM LE PARC THERMAL
  • SAEM - VERSEMENT DE 25% DE LA VALEUR NOMINALE DES ACTIONS SOUSCRITES LE 17 JANVIER 2014

INFORMATIONS DIVERSES

PDF - 1.7 Mo
Compte rendu définitif
16 Septembre 2014

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUILLET 2014 A 20 HEURES

COMMUNAL

  • CRAC SEDL 2013 – ZAC CHATEAU BORDS DE LOIRE (ANNEXE)
  • LES FOREZIALES – RAPPORT D’ACTIVITE 2013 (ANNEXE)
  • REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL (ANNEXE)
  • REVISION PLU / NOMINATION D’UNE COMMISSION MUNICIPALE
  • COMMISSION AVAP / NOMINATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL ET ANNULATION DE LA DELIBERATION 14-284 DU 18 SEPTEMBRE 2012
  • CONSTITUTION COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS
  • DELEGUES CCAS – ANNULATION DELIBERATION 5-304 DU 15 AVRIL 2014 ET REPRISE D’UN NOUVEL ACTE
  • MOTION DE SOUTIEN A L’ACTION DE L’AMF POUR ALERTER SOLENNELLEMENT LES POUVOIRS PUBLICS SUR LES CONSEQUENCES DE LA BAISSE MASSIVE DES DOTATIONS DE L’ETAT (ANNEXE)
  • MOTION POUR UNE RECONNAISSANCE DU ROLE ET DES MISSIONS INDISPENSABLES DES CONSEILS GENERAUX AUPRES DES HABITANTS ET DES TERRITOIRES (ANNEXE)

INTERCOMMUNALITE

  • RAPPORT ANNUEL 2013 ASSAINISSEMENT SIVAP (ANNEXE)
  • RAPPORT ANNUEL 2013 EAU SIVAP (ANNEXE)
  • APPROBATION DU RAPPORT PRIX QUALITE SERVICE DU SIMA COISE 2013 (ANNEXE)
  • APPROBATION DU REGLEMENT DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES SUR LE TERRITOIRE INTERCOMMUNAL ET APPROBATION DU RAPPORT PRIX QUALITE SERVICE 2013 (ANNEXE)

FINANCES

  • ENCAISSEMENT CHEQUE DE 165 € : REMBOURSEMENT SINISTRE GROUPE SCOLAIRE
  • ENCAISSEMENT CHEQUE DE 176.60 € : REMBOURSEMENT SINISTRE POTEAU VOIRIE
  • DRAINAGE DU CIMETIERE – AVENANT N°1 ENTREPRISE EUROVIA DALA – AGENCE LMTP (ANNEXE)

AFFAIRES SCOLAIRES

  • APPROBATION DU PROJET EDUCATIF TERRITORIAL(PEDT) (ANNEXE)
  • MOTION AMF - REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES (ANNEXE)

URBANISME

  • PERMIS DE DEMOLIR – PERMIS DE CONSTRUIRE – PARCELLES CADASTREES SECTION AN NUMEROS 64 , 84, 85 ET 86 / POLE CULTUREL

INFORMATIONS DIVERSES

  • BAIL A CONSTRUIRE IME /COMMUNE
  • IMMEUBLE LA BANQUE POSTALE
  • RAPPORT ACTIVITE 2013 – CCPSG (ANNEXE)
PDF - 1 Mo
Compte rendu définitif
22 juillet 2014

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2014

AFFAIRES SCOLAIRES

  • RESTAURANT SCOLAIRE : APPROBATION TARIFS ANNEE SCOLAIRE 2014/2015 – REGLEMENT INTERIEUR (ANNEXE)
  • ETUDES SURVEILLES : APPROBATION TARIFS ANNEE SCOLAIRE 2014/2015 (ANNEXE) ET APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES ACTIVITES PERISCOLAIRES (ANNEXE)

CASINO

  • RAPPORT D’ACTIVITE DU CASINO JOA 2012-2013 (ANNEXE)

COMMUNAL

  • DELEGUEE FETE MEDIEVALE 2015
  • CONSULTATION DU PUBLIC : GAEC FERME DES DELICES A SAINT CYR LES VIGNES

SAEM LE PARC THERMAL

  • RAPPORT ACTIVITES SAEM LE PARC THERMAL (ANNEXE))

PERSONNEL

  • TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER JUIN 2014 (ANNEXE)
  • CONSTITUTION COMMISSION : COMITE TECHNIQUE – COMITE D’HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL

URBANISME

  • PADD : PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (ANNEXE)
  • CESSION DE TREFONDS – ERDF – PARCELLES CADASTREES AN NUMERO 295 (ANNEXE)

FINANCES

  • CONVENTION FINANCIERE ENTRE LA VILLE DE MONTROND LES BAINS, L’OSL ET LE TTM (ANNEXE)

INFORMATIONS DIVERSES

PDF - 3.9 Mo
Compte rendu définitif
17 juin 2014

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MAI 2014

COMMUNAL

  • ELECTION D’UNE COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
  • JURES D’ASSISES – LISTE PREPARATOIRE – ANNEE 2015
  • MISE EN PLACE DE 3 PLACES DE ZONE BLEUE ET DE 3 PLACES D’ARRET MINUTE : RUE EMILE DUPAYRAT

FINANCES

  • DECISION COMPTABLE MODIFICATIVE N°1 (ANNEXE)
  • AMENAGEMENT DU PARC THERMAL LOT 3 – MAÇONNERIES – DALLAGE – SERRURERIE – MOBILIER URBAIN – TRANCHE CONDITIONNELLE N°1 – AVENANT N°1 ENTREPRISE SOLS LOIRE AUVERGNE (ANNEXE)
  • AMENAGEMENT DU PARC THERMAL LOT 2 – TERRASSEMENTS RESEAUX ET AMENAGEMENTS DE SOLS – TRANCHE CONDITIONNELLE N°1 – AVENANT N°2 ENTREPRISE TP LACASSAGNE (ANNEXE)

INTERCOMMUNAL

  • SYNDICAT DES DELEGUES DU SYNDICAT DE LA MAYARME

SUITE A UNE ERREUR ADMINISTRATIVE, NOUS DEVONS REDESIGNER LES DELEGUES DU SYNDICAT DE LA MAYARME, A SAVOIR 3 DELEGUES TITULAIRES : KOSMALA JEAN, CHALTON HENRI, GEVOLDE PIERRE

L’AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL EST SOLLICITE

INFORMATIONS DIVERSES

  • PLANNING ELECTIONS EUROPEENNES DU 25 MAI 2014 : LES ELUS SONT INVITES A S’INSCRIRE SUR LES TABLEAUX DE PERMANENCE DISPONIBLES EN MAIRIE – SERVICE ELECTIONS / PATRICIA ORTEL ROMAN
  • 2 DELIBERATIONS PRISES EN TROP LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2014 : 18-304 DESIGNATION DES DELEGUES AU SEIN DU SIMA COISE ET DU SPANC ET 13-304 NOMINATION REPRESENTANT POUR LE CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’HOPITAL MONTBRISON - FEURS
PDF - 896.3 ko
Compte rendu définitif
20 Mai 2014

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2014

COMMUNAL

  • FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION – ENVELOPPE GLOBALE
  • DELEGATIONS AU MAIRE
  • COMMISSIONS MUNICIPALES
  • STRUCTURES INTERCOMMUNALES ET AUTRES ORGANISMES
  • GARDIENNAGE DES EGLISES 2014

URBANISME

  • CESSION DE TREFONDS – PARCELLE CADASTREE SECTION AE NUMERO 169
  • REPRISE DE LA DELIBERATION 5-302 DU 18 MARS 2014 SUITE A UNE ERREUR ADMINISTRATIVE

TRAVAUX

  • SIEL : TRAVAUX DIVERS ECLAIRAGE PUBLIC 2014

FINANCES

  • CESSION VEHICULE SERVICES TECHNIQUES ENCAISSEMENT CHEQUE : 1500 €
  • SOLDE COMPTE DEFINITIF REGLEMENT COPROPRIETE 2 AVENUE DE LA GARE : 168.40 €

INFORMATIONS DIVERSES

DATES DES PROCHAINS CONSEILS MUNICIPAUX

  • MARDI 20 MAI 2014
  • 17 JUIN 2014
  • 16 JUILLET 2014
PDF - 1.5 Mo
Compte rendu définitif
15 avril 2014

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2014

TRAVAUX

  • ATTRIBUTION DU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UN POLE CULTUREL
  • CHOIX DU PRESTATAIRE – MARCHE DRAINAGE DU CIMETIERE
  • AMENAGEMENT DU PARC THERMAL LOT 2 – TERRASSEMENTS RESEAUX ET AMENAGEMENTS DE SOLS – TRANCHE CONDITIONNELLE 1 : AVENANT N°1 TP LACASSAGNE / DIMINUTION DE LA MASSE DE TRAVAUX (ANNEXE)
  • AMENAGEMENT DU PARC THERMAL LOT 4 – PLANTATION – ARROSAGE AUTOMATIQUE – TRANCHE CONDITIONNELLE 1 : AVENANT N°1 SA RIVOIRE / DIMINUTION DE LA MASSE DE TRAVAUX (ANNEXE)

URBANISME

  • CESSIONS DES PARCELLES CADASTREES SECTION AL NUMERO 213, SECTION AM NUMERO 153 ET SECTION B NUMERO 1988 SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE MONTROND LES BAINS AU PROFIT DU SIVAP (ANNEXES)

COMMUNAL

  • BAIL DEVOUCOUX – LOGEMENT GROUPE SCOLAIRE (ANNEXE)
  • CONVENTION COMMUNE DE MONTROND LES BAINS / OFFICE DES SPORTS ET LOISIRS – PANNEAUX PUBLICITAIRES (ANNEXE)

PERSONNEL

  • PRESTATIONS D’ACTIONS SOCIALES 2014

FINANCES

  • VOTE COMPTE ADMINISTRATIF 2013 (ANNEXE) ET VOTE COMPTE DE GESTION 2013
  • FISCALITE LOCALE DIRECTE – VOTE DES TROIS TAXES « MENAGE » 2014
  • VOTE DES SUBVENTIONS 2014 (ANNEXE)
  • BUDGET 2014 (ANNEXE)
  • CONVENTION ALPES VELO – COMMUNE DE MONTROND LES BAINS : TOUR DE L’AVENIR 2014 (ANNEXE)

INFOS DIVERSES

  • DATE PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
PDF - 1.6 Mo
Compte rendu définitif
18 Mars 2014

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 FEVRIER 2014

FINANCES

  • DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2014 (ANNEXE)
  • AVENANT N°1 A LA CONVENTION MAIRIE – OFFICE DES SPORTS ET DES LOISIRS – TENNIS DE TABLE MONTRONDAIS
  • CONSTRUCTION D’UN GYMNASE OMNISPORTS DE MONTROND LES BAINS – BILAN DE CLOTURE SEDL (ANNEXE)
  • LISTE DES MARCHES PUBLICS 2013 (ANNEXE)

INTERCOMMUNALITE

  • MOTION CONTRE LE NOUVEAU CONTOUR DU CANTON ET LA DESIGNATION D’UN NOUVEAU CHEF LIEU DE CANTON

URBANISME

  • VENTE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AM NUMERO 42
  • MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLU – PARCELLE AW 91 – TERRAIN INDIVISION CHAVATTE

CASINO

  • PROTOCOLE TRANSACTIONNEL DU CASINO (ANNEXE)

INFOS DIVERSES

  • ELECTIONS MUNICIPALES 2014 - PERMANENCES
PDF - 6.7 Mo
Compte rendu définitif
18 février 2014

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JANVIER 2014

FINANCES

  • OUVERTURE DES CRÉDITS D’INVESTISSEMENT PAR ANTICIPATION (ANNEXE)

URBANISME

  • VENTE DE TERRAIN "AUX BERGERES - DOMAINE DES LYS" / COMPLÉMENT A LA DELIBERATION 8-296 DU 24 SEPTEMBRE 2013

TRAVAUX

  • PARVIS MAIRIE - DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES REFECTION FONTAINE RUE PHILIBERT GARY

INTERCOMMUNALITE

  • APPROBATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2012 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE SAINT GALMIER
  • MOTION EN FAVEUR DE LA MAISON POUR ENFANTS AUTISTES A SAINT ANDRE LE PUY

PERSONNEL

  • APPROBATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER JANVIER 2014 (ANNEXE)

INFORMATIONS DIVERSES

  • QUESTIONS DIVERSES
PDF - 819.1 ko
Compte rendu définitif
21 Janvier 2014