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COMPTES RENDUS MUNICIPAUX 2015

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Compte Rendu Définitif

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2015

PERSONNEL

  • REGIME INDEMNITAIRE – ENVELOPPE GLOBALE 2015 (ANNEXE)
  • AVENANT N°1 AU CONTRAT D’ASSURANCE SANTE COLLECTIF A ADHESION FACULTATIVE AVEC LA MNT POUR LES AGENTS DE LA COLLECTIVITE (ANNEXE)

FINANCES

  • INDEMNITE DE CONSEIL DU RECEVEUR MUNICIPAL POUR L’ANNEE 2015
  • AVANCES SUR SUBVENTIONS 2016
  • DECISION MODIFICATIVE N°3 (ANNEXE)
  • SUBVENTION FETE DE LA MUSIQUE

INFORMATIONS DIVERSES

  • VŒUX DU MAIRE LE 15 JANVIER 2016
  • CONSEIL MUNICIPAL PREVU LE19 JANVIER 2016
  • INFORMATION SUR LA REFORME TERRITORIALE
  • CONFERENCE SUR LE THERMALISME : 4 FEVRIER 2016 AUX FOREZIALES
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Compte rendu définitif

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2015

INTERCOMMUNALITE

  • CCPSG : APPROBATION DU RAPPORT D’ACTIVITES 2014 (ANNEXE)
  • APPROBATION DU SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE (SDCI) ET INTEGRATION DE LA COMMUNE DE MONTROND LES BAINS A CE PERIMETRE (ANNEXE)

PERSONNEL

  • CREATIONS DE POSTE SUITE AVANCEMENTS DE GRADE - MODIFICATION DU TABLEAU EFFECTIF AU 1/11/2015 (ANNEXE)
  • RECENSEMENT DE LA POPULATION 2016 – RECRUTEMENT AGENTS RECENSEURS

FINANCES

  • REPRODUCTION DE DOCUMENTS ADMINISTRATIFS – MODIFICATION ARTICLE 1 REGIE DU CYBERCENTRE

INFORMATIONS DIVERSES

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Compte Rendu Définitif

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 OCTOBRE 2015 A 19 HEURES 30

En préambule du Conseil Municipal de 18h30 à 19h30, Mr Verney-Carron fera une présentation des futurs travaux au Parc Thermal

TRAVAUX

  • AMENAGEMENT DU PARC THERMAL « TRAVAUX PREPARATOIRES » (ANNEXE)

INTERCOMMUNALITE

  • SIVAP : APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2014 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT (ANNEXE)
  • SIVAP : APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2014 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE (ANNEXE)
  • SIVAP : AUTORISATION A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER UNE CONVENTION – INSTALLATION ET MAINTENANCE D’UN SYSTEME DE TELERELEVE DES COMPTEURS D’EAU (CONCENTRATEUR) SUR LE BATIMENT DE LA MAIRIE DE MONTROND LES BAINS
  • SIVAP : AUTORISATION A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER UNE CONVENTION – INSTALLATION ET MAINTENANCE D’UN SYSTEME DE TELERELEVE DES COMPTEURS D’EAU (CONCENTRATEUR) DANS LE CLOCHER DE L’EGLISE DE MEYLIEU SITUEE SUR LA COMMUNE DE MONTROND LES BAINS

FINANCES

  • SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS – APPROBATION REPARTITION OSL
  • SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION LA JOUVENCELLE : CREATION D’UN PLACARD DE RANGEMENT
  • CONDITIONS D’ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
  • ETUDES SURVEILLEES – REMUNERATION DES INTERVENANTS AUTRES QUE LES INSTITUTEURS

CASINO

  • REVERSEMENT CASINO – MANIFESTATION JEUNES TALENTS
  • REGULARISATION REVERSEMENT ETAT – EXERCICE 2014
  • DECISION COMPTABLE MODIFICATIVE N°2 (ANNEXE)

PERSONNEL

  • ASSURANCE DU PERSONNEL - RISQUES STATUTAIRES – MISE EN ŒUVRE DU CONTRAT DE GROUPE AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA LOIRE – 2016/2019

INFORMATIONS DIVERSES

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2015 A 19 HEURES 30

COMMUNAL

  • COMMISSIONS MUNICIPALES (ANNEXE)
  • ELECTION AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS (ANNEXE)
  • ELECTION AU COMITE TECHNIQUE (ANNEXE)
  • MOTION « DOTATION DE L’ETAT EN BAISSE » - LOI DE FINANCE

FINANCES

  • TITRE ANNULE SUR EXERCICE ANTERIEUR – COMPTE 673
  • MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES ESPACE PUBLIC MULTIMEDIA

PERSONNEL

  • CONTRAT CONDUCTEUR NAVETTE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DES CONTRATS UNIQUES D’INSERTION (CCAS)
  • MISE EN PLACE D’UN CONTRAT A DUREE DETERMINEE // 3 ANS – RESPONSABLE INFORMATIQUE

URBANISME

  • CONVENTION DE DEPLOIEMENT THD PAR UTILISATION DE LA SERVITUDE ELECTRIQUE – PARCELLES CADASTREES SECTION AA NUMERO 4 ET 60 SITUEES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE CUZIEU
  • ACQUISITION POUR PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AM NUMERO 1

TRAVAUX

  • DEMANDE D’APPROBATION D’UN AGENDA D’ACCESSIBILITE PROGRAMMEE (AD’AP) POUR LA COMMUNE DE MONTROND LES BAINS (ANNEXES)
  • POLE TENNIS – GROUPEMENT DE COMMANDE MONTROND LES BAINS // SAINT ANDRE LE PUY

INFORMATIONS DIVERSES

  • RENOUVELLEMENT CONVENTION DE COORDINATION POLICE MUNICIPALE - GENDARMERIE MONTROND LES BAINS (ANNEXE)
  • NOMINATION D’UN CONSEILLER DELEGUE A L’URBANISME

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JUILLET 2015 A 19 HEURES

COMMUNAL

  • ZAC CHATEAU BORDS DE LOIRE
    • CRAC SEDL 2014 (ANNEXE)
    • APPROBATION DE LA CONVENTION D’AVANCE TEMPORAIRE DE TRESORERIE (ANNEXE)
  • INSTALLATION D’UNE CONSEILLERE MUNICIPALE SUITE AU DECES D’UN CONSEILLER MUNICIPAL
  • APPROBATION DU NOUVEAU TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL (ANNEXE)
  • LOCATION DES LOCAUX « POST IMMO »
  • MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

SAEM LE PARC THERMAL

  • ELECTION D’UN ADMINISTRATEUR A LA SAEM LE PARC THERMAL
  • SAEM LE PARC THERMAL - RAPPORT D’ACTIVITES 2014 (ANNEXE)

INTERCOMMUNALITE

  • SIVAP : RAPPORT ANNUEL 2014 ASSAINISSEMENT (ANNEXE)
  • SIVAP : RAPPORT ANNUEL 2014 EAU (ANNEXE)
  • APPROBATION DU REGLEMENT DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES SUR LE TERRITOIRE INTERCOMMUNAL ET APPROBATION DU PRIX RAPPORT QUALITE SERVICE 2014 (ANNEXE)

FINANCES

  • SIEL – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UNE PARCELLE DE TERRAIN (PARTIE DE PARCELLE CADASTREE SECTION AN NUMERO 63) (ANNEXE)
  • DECISION MODIFICATIVE N°1 (ANNEXE)

URBANISME

  • GIRATOIRE : CESSIONS DES PARCELLES CADASTREES SECTION AS 84 ET 85 AU DEPARTEMENT DE LA LOIRE
  • ALMA SANTE : CONVENTION ADMINISTRATIVE D’AUTORISATION TEMPORAIRE DE PASSAGE SUR LA PARCELLE CADASTREE SECTION AS 58

INFORMATIONS DIVERSES

  • PROPOSITIONS :
  • PLANNING MODIFIE DES CONSEILS MUNICIPAUX
    • 15 SEPTEMBRE 2015
    • 27 OCTOBRE 2015
    • 17 NOVEMBRE 2015
    • 15 DECEMBRE 2015

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2015

EN PREAMBULE DU CONSEIL MUNICIPAL DE 19 H 30 A 20 H 30, MESSIEURS CLAUDE GERBAUD ET GUILLAUME MICHEL FERONT UNE PRESENTATION DE L’EXPERIMENTATION GESTAR

COMMUNAL

  • DEMISSION DE MADAME LACASSAGNE VERONIQUE – INSTALLATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL MONSIEUR THOMAS CHABANNES
  • LES FOREZIALES – RAPPORT D’ACTIVITES 2014 (ANNEXE)
  • RECENSEMENT POPULATION 2016 – DEBUT DE LA PROCEDURE

AFFAIRES SCOLAIRES

  • RESTAURANT SCOLAIRE : APPROBATION TARIFS ANNEE SCOLAIRE 2015/2016 – REGLEMENT INTERIEUR (ANNEXE)
  • ETUDES SURVEILLES : APPROBATION TARIFS ANNEE SCOLAIRE 2015/2016 - REGLEMENT INTERIEUR (ANNEXE)
  • APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES ACTIVITES PERISCOLAIRES (ANNEXE)

CASINO

  • COMPTE RENDU D’ACTIVITES DU CASINO 2014 - RAPPORT DU DELEGATAIRE (ANNEXE)

SAEM LE PARC THERMAL

  • SAEM LE PARC THERMAL- RAPPORT D’ACTIVITES 2014 (ANNEXES)

INTERCOMMUNALITE

  • SIMA-COISE – APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2014 PRIX QUALITE SERVICE (ANNEXE)

PERSONNEL

  • INDEMNITE D’ASTREINTE ET DE PERMANENCE – FILIERE TECHNIQUE (ANNEXE)

URBANISME

  • POLE ENFANCE : VENTE D’UN TENEMENT D’IMMEUBLE A LA CCPSG - CESSION POUR PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AN 64
  • AUTORISATION PERMIS DE DEMOLIR – COMMUNE DE MONTROND LES BAINS AU SIVAP

FINANCES

  • ENCAISSEMENT CHEQUE 450 EUROS – VENTE D’UNE REMORQUE
  • DEMANDE DE SUBVENTION PARC THERMAL – SECTEURS 4 ET 5
  • REPARTITION DEROGATOIRE DU FONDS NATIONAL DE PEREQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES (FPIC) POUR L’ANNEE 2015
  • RECOUVREMENT DES IMPAYES RESTAURANT SCOLAIRE – ANNEE SCOLAIRE 2014/2015

INFORMATIONS DIVERSES

  • PLANNING DES REUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 28 JUILLET 2015 - 22 SEPTEMBRE 2015 – 20 OCTOBRE 2015 – 24 NOVEMBRE 2015 – 15 DECEMBRE 2015 PROPOSITION POUR DEBUT 2016 : 19 JANVIER 2016
  • PLANNING DES ELUS POUR LA REMISE DES CHEQUIERS CLES – CREATION D’UNE REGIE
  • PAR DELIBERATION 3-304 DU 15 AVRIL 2014, LES MEMBRES DESIGNES DE L’OSL SONT : MEMBRES TITULAIRES – CARTAL VALERIE – GIRAUD CELINE – GROS RICHARD ET MEMBRES SUPPLEANTS - LAZZAROTTO SEVERINE – CHALTON HENRI – BOUDAREL SEBASTIEN
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Compte rendu définitif
23 juin 2015

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2015

COMMUNAL

  • JURES D’ASSISES – LISTE PREPARATOIRE – ANNEE 2016

FINANCES

  • DEMANDE DE SUBVENTION COMITE DES FETES – VILLAGE DU PERE NOEL 2015
  • CONVENTION FINANCIERE FETE MEDIEVALE 2015
  • ACTUALISATION DES TARIFS MAXIMUM DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE (TPLE) POUR 2016
  • RENOUVELLEMENT BAIL CASERNE DE GENDARMERIE DE MONTROND LES BAINS (ANNEXES)

POLE CULTUREL

  • POLE CULTUREL – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L’ENVELOPPE PARLEMENTAIRE
  • DEMANDE APPROBATION DU PROJET CULTUREL (ANNEXE)

PERSONNEL

  • TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER MAI 2015 (ANNEXE)

INFORMATIONS DIVERSES

PDF - 3.4 Mo
Compte rendu définitif
12 Mai 2015

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 AVRIL 2015

FINANCES

  • VOTE COMPTE ADMINISTRATIF 2014 (ANNEXE) ET VOTE COMPTE DE GESTION 2014
  • FISCALITE LOCALE DIRECTE – VOTE DES TROIS TAXES « MENAGE » 2015
  • VOTE DES SUBVENTIONS 2015 (ANNEXE)
  • BUDGET 2015 (ANNEXE)
  • TARIFS FORFAITAIRES TERRASSES 2015 + CHEVALETS PUBLICITAIRES
  • DELIBERATION RELATIVE A L’INDEMNISATION DES TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES POUR ELECTIONS

PERSONNEL

  • PRESTATIONS D’ACTIONS SOCIALES 2015

URBANISME

  • RENOUVELLEMENT REGLEMENT OPERATION FACADES ET MISSION D’INTERVENTION AVEC PACT LOIRE (ANNEXES)

INTERCOMMUNALITE

  • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL GENERAL – AVENANT N°1 AU PROTOCOLE D’ACCORD POUR LA REHABILITATION DU SITE DE MEYLIEU (ANNEXE)
  • SDIS - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN TERRAIN AVEC MISSION D’ENTRETIEN (ANNEXES)

AFFAIRES COMMUNALES

  • PARTICIPATION PROJET PEDAGOGIQUE – GROUPE SCOLAIRE JEAN-PAUL II
  • DEMANDE DE SUBVENTION / FEDERATION FRANÇAISE DE FOOT HORIZON 2016

POLE CULTUREL

  • POLE CULTUREL – APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES

INFOS DIVERSES

PDF - 6.1 Mo
Compte rendu définitif
7 Avril 2015

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2015

FINANCES

  • LISTE DES MARCHES PUBLICS 2014 (ANNEXE)
  • DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2015 (ANNEXE)
  • VERSEMENT AU COMITE DES FETES AIDE FINANCIERE FESTIVAL FORTE LATINO

PERSONNEL

  • PROJET DE DELIBERATION DELEGUANT AU CENTRE DE GESTION LA MISE EN CONCURRENCE DES ASSUREURS DANS LE CADRE DU CONTRAT OUVERT COUVRANT LES OBLIGATIONS STATUTAIRES DES AGENTS
  • RECRUTEMENT D’UN AGENT D’ENTRETIEN NON TITULAIRE A TEMPS NON COMPLET MULER GAETANE

URBANISME

  • CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AN NUMERO 309 SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE MONTROND LES BAINS /CARREFOUR PROPERTY FRANCE
  • CESSION DE TREFONDS – PARCELLE CADASTREE SECTION AK NUMERO 208 – LOTISSEMENT LE PETIT BOIS
  • SERVITUDE DE TOUS PASSAGES SUR LES PARCELLES CADASTREES SECTION AK NUMEROS 209 ET 210 AU BENEFICE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AK NUMERO 208 – LOTISSEMENT LE PETIT BOIS

COMMUNAL

  • MOTION DE SOUTIEN AUX NOTAIRES DE FRANCE

SAEM THERMALE

  • SAEM – VERSEMENT DU SOLDE DE LA VALEUR NOMINALE DES ACTIONS SOUSCRITES LE 17 JANVIER 2014

INFOS DIVERSES

PDF - 3.9 Mo
Compte rendu définitif
24 Février 2015