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Compte rendu des conseils municipaux

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2017

FINANCES LOCALES FISCALITÉ

  • FISCALITÉ LOCALE DIRECTE – VOTE DES TROIS TAXES « MÉNAGE » 2017

SUBVENTION

  • VOTE DES SUBVENTIONS 2017 (ANNEXE)

DÉCISIONS BUDGÉTAIRES

  • VOTE COMPTE ADMINISTRATIF 2016 (ANNEXE) ET VOTE COMPTE DE GESTION 2016
  • BUDGET 2017 (ANNEXE)

PRISE DE PARTICIPATION

  • AUTORISATION D’AUGMENTATION DE CAPITAL DE LA « SAEM LE PARC THERMAL » ET APPORT EN COMPTE COURANT D’ASSOCIÉS

DIVERS

  • GARDIENNAGE DES ÉGLISES 2017

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS

  • COMMISSION VIDÉOPROTECTION

EXERCICE DES MANDATS LOCAUX

  • REVALORISATION DES INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS AU 1ER FÉVRIER 2017

DOMAINE DE COMPÉTENCES PAR THÈMES AIDE SOCIALE

  • PRESTATIONS D’ACTIONS SOCIALES 2017

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

  • SIEL : TRAVAUX D’ÉCLAIRAGE PUBLIC 2017
  • APPROBATION SUR LA MISE EN PLACE D’UN ÉQUIPEMENT VIDEO – PARKING DE LA GARE – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA RÉGION RHÔNE-ALPES
  • DEMANDE DE SUBVENTION FSIL – STATION THERMALE : ACCESSIBILITÉ – SÉCURITÉ DES BÂTIMENTS

ENVIRONNEMENT

  • SPANC DU SIMA COISE : APPROBATION RPQS 2016 (ANNEXE)

FONCTION PUBLIQUE PERSONNEL TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FPT

  • TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER AVRIL 2017 (ANNEXE)

RÉGIME INDEMNITAIRE

  • MISE EN PLACE DU DOCUMENT UNIQUE D’ÉVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS

INFORMATIONS DIVERSES

  • PLANNING ÉLECTIONS PRÉSIDENTIELLES : SCRUTIN DU 23 AVRIL 2017 ET SCRUTIN DU 7 MAI 2017
  • PRÉVOIR LES ÉLECTIONS LÉGISLATIVES : SCRUTIN DES 11 ET 18 JUIN 2017
  • PLANNING DES PROCHAINS CONSEILS MUNICIPAUX : 9 MAI 2017, 20 JUIN 2017, 25 JUILLET 2017
PDF - 5.5 Mo
Compte rendu définitif du 28 Février 2017

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 FEVRIER 2017

FINANCES

  • RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2017 (ANNEXE)
  • REVERSEMENT D’UNE SUBVENTION DE 2500 EUROS ATTRIBUEE PAR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL CLASSE DECOUVERTE ECOLE LES SOURCES
  • REVERSEMENT DE FISCALITE – MANIFESTATIONS ARTISTIQUES DE QUALITE SAISON 2015-2016
  • APPROBATION CONVENTION FOURRIERE - DOMAINE DES MURIERS (ANNEXE)
  • FONDS DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL (FSIL) EXERCICE 2017 (POLE TENNIS – CHATEAU)

• LISTE DES MARCHES PUBLICS 2016 (ANNEXE)

INTERCOMMUNALITE

  • COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)
  • TRANSFERT DE LA COMPETENCE PLAN LOCAL D’URBANISME A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE FOREZ EST

PERSONNEL

  • MEDIATHEQUE : CREATION D’UN POSTE D’ASSISTANT DE CONSERVATION DU PATRIMOINE ET BIBLIOTHEQUE – CATEGORIE B (ANNEXE)

COMMUNAL

  • ELECTION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

INFOS DIVERSES

  • MISE EN PLACE DE FRANCE MOBILE POUR LE RECENSEMENT DES ZONES NON COUVERTES PAR LA TELEPHONIE
  • PLANNING ELECTIONS PRESIDENTIELLES : SCRUTIN DU 23 AVRIL 2017 ET SCRUTIN DU 7 MAI 2017
  • PREVOIR LES ELECTIONS LEGISLATIVES : SCRUTIN DES 11 ET 18 JUIN 2017
PDF - 6.6 Mo
Compte rendu définitif Janvier 2017

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JANVIER 2017

COMMUNAL

  • VIDEOPROTECTION - RENOUVELLEMENT AUTORISATION – EXTENSION PERIMETRE ET CONDITIONS
  • ADHESION SYNDICAT COLLEGE JULES ROMAIN 42300 SAINT GALMIER – REACTUALISATION DU DOSSIER

FINANCES

  • CYBERCENTRE : APPROBATION DES NOUVEAUX TARIFS
  • ADMISSION EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES 2007-2014
  • REMBOURSEMENT FRAIS DE FRAIS DANS LE CADRE DE L’EXERCICE D’UN MANDAT SPECIAL
  • OUVERTURES DE CREDITS PAR ANTICIPATION – BUDGET GENERAL

SUBVENTION

  • SUBVENTION 50 EUROS : PARRAINAGE LES MEILLEURS OUVRIERS DE FRANCE GARDOIS
  • CHATEAU – DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION ET DEMANDE DE DEROGATION DE DEBUT DE TRAVAUX (ANNEXE)

URBANISME

  • ACQUISITION POUR PARTIE DES PARCELLES CADASTREES SECTION AB 30 ET 31 – AVENUE ROUTE BLEUE - MDI
  • CESSION DES PARCELLES CADASTREES SECTION AS NUMEROS 92 ET 93 A LA SOCIETE DENOMMEE INOVY ET DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AS NUMERO 91 A LA SOCIETE DENOMMEE SCI MONTROND SANTE
  • SUBDELEGATION DU DROIT DE PREEMPTION A EPORA

PERSONNEL

  • AUGMENTATION DU TEMPS DE TRAVAIL - RESPONSABLE INFORMATIQUE

AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES

  • MISE EN SECURITE ET ACCESSIBILITE DES ECOLES : ADOPTION DE L’OPERATION

TRAVAUX

  • CONSTRUCTION MEDIATHEQUE – VIDEOTHEQUE ET CYBERCENTRE A MONTROND LES BAINS – APPROBATION DE L’AVENANT N° 1 AU MARCHE – LOT 2 GROS ŒUVRE – ENTREPRISE BRUNEL 42602 SAVIGNEUX
  • CONSTRUCTION MEDIATHEQUE – VIDEOTHEQUE ET CYBERCENTRE A MONTROND LES BAINS – APPROBATION DE L’AVENANT N° 2 AU MARCHE – LOT 2 GROS ŒUVRE – ENTREPRISE BRUNEL 42602 SAVIGNEUX
  • MEDIATHEQUE : AVENANT N°1 MISSION ASSISTANCE MAITRISE D’OUVRAGE – SEDL (ANNEXE)

INFORMATIONS DIVERSES

  • LES FOREZIALES : IL EST JOINT EN ANNEXE LES GRILLES TARIFAIRES APPLICABLES AU 1ER JANVIER 2017 POUR LES ASSOCIATIONS MONTRONDAISES
PDF - 5.9 Mo
Compte rendu définitif Décembre 2016

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2016

PERSONNEL

  • COMPTE EPARGNE TEMPS (ANNEXE)
  • DROIT INDIVIDUEL A LA FORMATION PROFESSIONNELLE (ANNEXE)
  • TABLEAU DES EFFECTIFS AU 30/11/2016 (ANNEXE)
  • REGIME INDEMNITAIRE – ENVELOPPE GLOBALE 2016 (ANNEXE)

FINANCES

  • INDEMNITE DE CONSEIL DU RECEVEUR MUNICIPAL POUR L’ANNEE 2016
  • AVANCES SUR SUBVENTIONS 2017
  • DECISION MODIFICATIVE N°3 (ANNEXE)
  • GARANTIE D’EMPRUNT PEP42 PROJET IMMOBILIER « POLE LOIRE CENTRE » (ANNEXE)
  • MEDIATHEQUE : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DGD AUPRES DE LA DRAC
  • MEDIATHEQUE : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL

INTERCOMMUNALITE

  • REMPLACEMENT DE HENRI CHALTON AU SEIN DE LA CCPSG
  • DETERMINATION ET REPARTITION DES SIEGES AU SEIN DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE « FOREZ EST » (ANNEXE)

COMMUNAL

  • APPROBATION CHARTE INFORMATIQUE APPLICABLE AU 1ER JANVIER 2017 (ANNEXE)
  • MEDIATHEQUE : COMMISSION PROJET CULTUREL
  • PASSATION DES ACTES D’ACQUISITION D’IMMEUBLES ET DE DROITS REELS IMMOBILIERS OU DE FONDS DE COMMERCE EN LA FORME ADMINISTRATIVE

TRAVAUX

  • SIEL –ADHESION A LA COMPETENCE OPTIONNELLE « ECLAIRAGE PUBLIC »

INFORMATIONS DIVERSES

  • VŒUX DU MAIRE
  • CONSEIL MUNICIPAL A PREVOIR EN JANVIER 2017 (24/01/2017 – 21/02/2017 – 28/03/2017)
  • PRESENTATION PROJET AMENAGEMENT VRD « ILOT MAIRIE »

Documents à télécharger