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Compte rendu des conseils municipaux

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2017 à 20 HEURES

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE INTERCOMMUNALITE :

  • 1-339/ DISSOLUTION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE SAINT-GALMIER (ANNEXES)

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2017

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

DESIGNATION DE REPRESENTANTS :

  • 1-338/ DESIGNATION DES DELEGUES DES CONSEILS MUNICIPAUX ET DE LEURS SUPPLEANTS ET ETABLISSEMENT DU TABLEAU DES ELECTEURS SENATORIAUX (ANNEXE)

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2017

MARCHES PUBLICS :

  • 1-337/ DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES : LES BERGERES : RESTRUCTURATION DU RESEAU DES EAUX PLUVIALES
  • 1.2 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC :
  • 2-337/ RAPPORT DU DELEGATAIRE : COMPTE RENDU D’ACTIVITES DU CASINO 2016 (ANNEXE)
  • 3-337/ RAPPORT DU DELEGATAIRE : COMPTE RENDU D’ACTIVITES LES FOREZIALES 2016 (ANNEXE)

URBANISME ACTES RELATIFS AU DROIT D’UTILISATION DES SOLS :

  • 4-337/ LES BERGERES : AVIS SUR DEMANDE D’EXPLOITATION D’UNE INSTALLATION DE CONCASSAGE, CRIBLAGE ET RECYCLAGE DE MATERIAUX

INTERCOMMUNALITE :

  • 5-337/ TRANSFERT DE COMPETENCE : COMMUNE DE MONTROND LES BAINS – FOREZ EST DES ACTES RELATIFS A L’APPLICATION DU DROIT DES SOLS AUTORISATION DE SIGNATURE (ANNEXE)

FINANCES LOCALES SUBVENTION :

  • 6-337/ REVERSEMENT SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA MJC (ANNEXE) DIVERS :
  • 7-337/ TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE : TARIFS 2018

DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :

  • 8-337/ ECOLE MATERNELLE - INSTALLATION D’UN SYSTEME DE TELEGESTION DU CHAUFFAGE INCLUANT LA MAINTENANCE PAR LE SIEL (ANNEXE)

AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES DES REGIONS :

  • 9-337/ RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES : LA COMMUNE DE MONTROND LES BAINS (ANNEXE)
  • 10-337/ RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES : SCI DU PARC (ANNEXE)
  • 11-337/ RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES : SAEM PARC THERMAL(ANNEXE)

VŒUX ET MOTIONS :

  • 12-337/ SOUTIEN POUR LA CANDIDATURE DE PARIS AUX JEUX OLYMPIQUES 2024

INFORMATIONS DIVERSES

  • LIEU-DIT LES CIPIERES : INSTALLATION D’UN PARC PHOTOVOLTAÏQUE POUR UNE PRODUCTION D’ENERGIE RENOUVELABLE
  • DESIGNATION DES DELEGUES ET DES SUPPLEANTS DU COLLEGE ELECTORAL POUR LES SENATORIALES 2017
  • PLANNING DES PROCHAINS CONSEILS MUNICIPAUX : 19 SEPTEMBRE 2017, 17 OCTOBRE 2017, 14 NOVEMBRE 2017, 12 DECEMBRE 2017
PDF - 15.6 Mo
Compte rendu définitif mai 2017

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MAI 2017

COMMUNAL

  • JURES D’ASSISES – LISTE PREPARATOIRE – ANNEE 2018

FINANCES

  • CONVENTION FINANCIERE FETE MEDIEVALE – EXERCICE 2017 (ANNEXE)
  • DECISION COMPTABLE MODIFICATIVE N°1 (ANNEXE)

PERSONNEL

  • TRANSFORMATION D’UN POSTE DE CONTRACTUEL A DUREE DETERMINEE – CATEGORIE A

URBANISME

  • CESSION DE PARCELLES CADASTREES : SECTION AI124 COMMUNE DE MONTROND LES BAINS – LIEUDIT LES PRINCES ET SECTION A 1572 COMMUNE DE SAINT ANDRE LE PUY – LIEUDIT LE MALEZY (ANNEXE)

AFFAIRES SCOLAIRES

  • RESTAURANT SCOLAIRE : APPROBATION TARIFS ANNEE SCOLAIRE 2017/2018 REGLEMENT INTERIEUR (ANNEXE)
  • ETUDES SURVEILLEES : APPROBATION TARIFS ANNEE SCOLAIRE 2017/2018 REGLEMENT INTERIEUR (ANNEXE)
  • VENDREDIS SANS CARTABLE (TAP) : APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR (ANNEXE)

TRAVAUX

  • CONSTRUCTION MEDIATHEQUE : AVENANT N° 1 AU MARCHE – LOT 4 COUVERTURE ETANCHEITE (ANNEXE)
  • CONSTRUCTION MEDIATHEQUE : AVENANT N° 1 AU MARCHE – LOT 17 VRD (ANNEXE)
  • AMENAGEMENT PARC THERMAL : AVENANT N°1 AU MARCHE – LOT 2 MACONNERIES-REVETEMENTS BETON (ANNEXE)
  • AMENAGEMENT PARC THERMAL : AVENANT N°2 AU MARCHE - LOT 3 PLANTATIONS-ARROSAGE AUTOMATIQUE (ANNEXE)
  • AMENAGEMENT PARC THERMAL : AVENANT N°1 AU MARCHE – LOT 4 SERRURERIE-MENUISERIE-MOBILIER URBAIN (ANNEXE)

SUBVENTION

  • CONSTRUCTION MEDIATHEQUE : DEMANDE DE VERSEMENT DE SUBVENTION POUR LA TROISIEME TRANCHE AU TITRE DE LA DOTATION GENERALE DE DECENTRALISATION (DGD) AUPRES DE LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC)

AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES

  • SIGNATURE D’UN CONTRAT DE LOCATION D’UN VEHICULE TYPE « KANGOO » POUR LES SERVICES TECHNIQUES (ANNEXE)
  • CESSION A TITRE GRATUIT PAR LE SERVICE DEPARTEMENTAL D’INCENDIE ET DE SECOURS DE LA LOIRE D’UNE SIRENE D’ALERTE (ANNEXE)
  • SAS SAGRA : AUTORISATION D’EXPLOITATION D’UNE CARRIERE DE SABLE ET DE GRAVIERS – COMMUNE DE RIVAS

INFORMATIONS DIVERSES

  • AVIS SUR PROJET : INSTALLATION D’UN PARC PHOTOVOLTAÏQUE POUR UNE PRODUCTION D’ENERGIE RENOUVELABLE
PDF - 1 Mo
Compte rendu définitif Mars 2017

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2017

FINANCES LOCALES FISCALITÉ

  • FISCALITÉ LOCALE DIRECTE – VOTE DES TROIS TAXES « MÉNAGE » 2017

SUBVENTION

  • VOTE DES SUBVENTIONS 2017 (ANNEXE)

DÉCISIONS BUDGÉTAIRES

  • VOTE COMPTE ADMINISTRATIF 2016 (ANNEXE) ET VOTE COMPTE DE GESTION 2016
  • BUDGET 2017 (ANNEXE)

PRISE DE PARTICIPATION

  • AUTORISATION D’AUGMENTATION DE CAPITAL DE LA « SAEM LE PARC THERMAL » ET APPORT EN COMPTE COURANT D’ASSOCIÉS

DIVERS

  • GARDIENNAGE DES ÉGLISES 2017

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS

  • COMMISSION VIDÉOPROTECTION

EXERCICE DES MANDATS LOCAUX

  • REVALORISATION DES INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS AU 1ER FÉVRIER 2017

DOMAINE DE COMPÉTENCES PAR THÈMES AIDE SOCIALE

  • PRESTATIONS D’ACTIONS SOCIALES 2017

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

  • SIEL : TRAVAUX D’ÉCLAIRAGE PUBLIC 2017
  • APPROBATION SUR LA MISE EN PLACE D’UN ÉQUIPEMENT VIDEO – PARKING DE LA GARE – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA RÉGION RHÔNE-ALPES
  • DEMANDE DE SUBVENTION FSIL – STATION THERMALE : ACCESSIBILITÉ – SÉCURITÉ DES BÂTIMENTS

ENVIRONNEMENT

  • SPANC DU SIMA COISE : APPROBATION RPQS 2016 (ANNEXE)

FONCTION PUBLIQUE PERSONNEL TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FPT

  • TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER AVRIL 2017 (ANNEXE)

RÉGIME INDEMNITAIRE

  • MISE EN PLACE DU DOCUMENT UNIQUE D’ÉVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS

INFORMATIONS DIVERSES

  • PLANNING ÉLECTIONS PRÉSIDENTIELLES : SCRUTIN DU 23 AVRIL 2017 ET SCRUTIN DU 7 MAI 2017
  • PRÉVOIR LES ÉLECTIONS LÉGISLATIVES : SCRUTIN DES 11 ET 18 JUIN 2017
  • PLANNING DES PROCHAINS CONSEILS MUNICIPAUX : 9 MAI 2017, 20 JUIN 2017, 25 JUILLET 2017
PDF - 5.5 Mo
Compte rendu définitif du 28 Février 2017

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 FEVRIER 2017

FINANCES

  • RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2017 (ANNEXE)
  • REVERSEMENT D’UNE SUBVENTION DE 2500 EUROS ATTRIBUEE PAR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL CLASSE DECOUVERTE ECOLE LES SOURCES
  • REVERSEMENT DE FISCALITE – MANIFESTATIONS ARTISTIQUES DE QUALITE SAISON 2015-2016
  • APPROBATION CONVENTION FOURRIERE - DOMAINE DES MURIERS (ANNEXE)
  • FONDS DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL (FSIL) EXERCICE 2017 (POLE TENNIS – CHATEAU)

• LISTE DES MARCHES PUBLICS 2016 (ANNEXE)

INTERCOMMUNALITE

  • COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)
  • TRANSFERT DE LA COMPETENCE PLAN LOCAL D’URBANISME A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE FOREZ EST

PERSONNEL

  • MEDIATHEQUE : CREATION D’UN POSTE D’ASSISTANT DE CONSERVATION DU PATRIMOINE ET BIBLIOTHEQUE – CATEGORIE B (ANNEXE)

COMMUNAL

  • ELECTION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

INFOS DIVERSES

  • MISE EN PLACE DE FRANCE MOBILE POUR LE RECENSEMENT DES ZONES NON COUVERTES PAR LA TELEPHONIE
  • PLANNING ELECTIONS PRESIDENTIELLES : SCRUTIN DU 23 AVRIL 2017 ET SCRUTIN DU 7 MAI 2017
  • PREVOIR LES ELECTIONS LEGISLATIVES : SCRUTIN DES 11 ET 18 JUIN 2017
PDF - 6.6 Mo
Compte rendu définitif Janvier 2017

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JANVIER 2017

COMMUNAL

  • VIDEOPROTECTION - RENOUVELLEMENT AUTORISATION – EXTENSION PERIMETRE ET CONDITIONS
  • ADHESION SYNDICAT COLLEGE JULES ROMAIN 42300 SAINT GALMIER – REACTUALISATION DU DOSSIER

FINANCES

  • CYBERCENTRE : APPROBATION DES NOUVEAUX TARIFS
  • ADMISSION EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES 2007-2014
  • REMBOURSEMENT FRAIS DE FRAIS DANS LE CADRE DE L’EXERCICE D’UN MANDAT SPECIAL
  • OUVERTURES DE CREDITS PAR ANTICIPATION – BUDGET GENERAL

SUBVENTION

  • SUBVENTION 50 EUROS : PARRAINAGE LES MEILLEURS OUVRIERS DE FRANCE GARDOIS
  • CHATEAU – DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION ET DEMANDE DE DEROGATION DE DEBUT DE TRAVAUX (ANNEXE)

URBANISME

  • ACQUISITION POUR PARTIE DES PARCELLES CADASTREES SECTION AB 30 ET 31 – AVENUE ROUTE BLEUE - MDI
  • CESSION DES PARCELLES CADASTREES SECTION AS NUMEROS 92 ET 93 A LA SOCIETE DENOMMEE INOVY ET DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AS NUMERO 91 A LA SOCIETE DENOMMEE SCI MONTROND SANTE
  • SUBDELEGATION DU DROIT DE PREEMPTION A EPORA

PERSONNEL

  • AUGMENTATION DU TEMPS DE TRAVAIL - RESPONSABLE INFORMATIQUE

AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES

  • MISE EN SECURITE ET ACCESSIBILITE DES ECOLES : ADOPTION DE L’OPERATION

TRAVAUX

  • CONSTRUCTION MEDIATHEQUE – VIDEOTHEQUE ET CYBERCENTRE A MONTROND LES BAINS – APPROBATION DE L’AVENANT N° 1 AU MARCHE – LOT 2 GROS ŒUVRE – ENTREPRISE BRUNEL 42602 SAVIGNEUX
  • CONSTRUCTION MEDIATHEQUE – VIDEOTHEQUE ET CYBERCENTRE A MONTROND LES BAINS – APPROBATION DE L’AVENANT N° 2 AU MARCHE – LOT 2 GROS ŒUVRE – ENTREPRISE BRUNEL 42602 SAVIGNEUX
  • MEDIATHEQUE : AVENANT N°1 MISSION ASSISTANCE MAITRISE D’OUVRAGE – SEDL (ANNEXE)

INFORMATIONS DIVERSES

  • LES FOREZIALES : IL EST JOINT EN ANNEXE LES GRILLES TARIFAIRES APPLICABLES AU 1ER JANVIER 2017 POUR LES ASSOCIATIONS MONTRONDAISES
PDF - 5.9 Mo
Compte rendu définitif Décembre 2016

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2016

PERSONNEL

  • COMPTE EPARGNE TEMPS (ANNEXE)
  • DROIT INDIVIDUEL A LA FORMATION PROFESSIONNELLE (ANNEXE)
  • TABLEAU DES EFFECTIFS AU 30/11/2016 (ANNEXE)
  • REGIME INDEMNITAIRE – ENVELOPPE GLOBALE 2016 (ANNEXE)

FINANCES

  • INDEMNITE DE CONSEIL DU RECEVEUR MUNICIPAL POUR L’ANNEE 2016
  • AVANCES SUR SUBVENTIONS 2017
  • DECISION MODIFICATIVE N°3 (ANNEXE)
  • GARANTIE D’EMPRUNT PEP42 PROJET IMMOBILIER « POLE LOIRE CENTRE » (ANNEXE)
  • MEDIATHEQUE : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DGD AUPRES DE LA DRAC
  • MEDIATHEQUE : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL

INTERCOMMUNALITE

  • REMPLACEMENT DE HENRI CHALTON AU SEIN DE LA CCPSG
  • DETERMINATION ET REPARTITION DES SIEGES AU SEIN DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE « FOREZ EST » (ANNEXE)

COMMUNAL

  • APPROBATION CHARTE INFORMATIQUE APPLICABLE AU 1ER JANVIER 2017 (ANNEXE)
  • MEDIATHEQUE : COMMISSION PROJET CULTUREL
  • PASSATION DES ACTES D’ACQUISITION D’IMMEUBLES ET DE DROITS REELS IMMOBILIERS OU DE FONDS DE COMMERCE EN LA FORME ADMINISTRATIVE

TRAVAUX

  • SIEL –ADHESION A LA COMPETENCE OPTIONNELLE « ECLAIRAGE PUBLIC »

INFORMATIONS DIVERSES

  • VŒUX DU MAIRE
  • CONSEIL MUNICIPAL A PREVOIR EN JANVIER 2017 (24/01/2017 – 21/02/2017 – 28/03/2017)
  • PRESENTATION PROJET AMENAGEMENT VRD « ILOT MAIRIE »

Documents à télécharger