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COMPTES RENDUS MUNICIPAUX 2016

PDF - 6.2 Mo
Compte rendu définitif du 22 Novembre 2016

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 NOVEMBRE 2016

PERSONNEL

  • AVENANT N°2 AUX CONDITIONS PARTICULIERES AVEC LA MNT AU TITRE DU RISQUE « SANTE » (ANNEXE)
  • AVENANT N°2 AUX CONDITIONS PARTICULIERES AVEC LA MNT AU TITRE DU RISQUE « PREVOYANCE » (ANNEXE)
  • CONVENTION ADHESION AUX PRESTATIONS « HYGIENE ET SECURITE » DU CDG 42 DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA LOIRE (ANNEXE)

URBANISME

  • CONVENTION D’ETUDES ET DE VEILLE FONCIERE ENTRE LA COMMUNE DE MONTROND LES BAINS ET L’EPORA (ANNEXE)
  • ENTREPRISE COLAS AUTORISATION INSTALLATION ZONE DES BERGERES (ANNEXE) TRAVAUX
  • SIVAP / COMMUNE DE MONTROND LES BAINS : APPROBATION DE LA CONVENTION FINANCIERE POUR LA REALISATION DES TRAVAUX D’EAUX PLUVIALES – SECTEURS ACACIAS – SAGNES – TILLEULS (ANNEXE)
  • CONSTITUTION D’UNE MISE A DISPOSITION – D’EMPRISE – D’OCCUPATION ET D’AMENAGEMENT GREVANT LA PARCELLE CADASTREE SECTION AP NUMERO 187 (SECTEUR DIT « LES CIPIERES – LES ACACIAS ») EN PROPRIETE DE LA SOCIETE DENOMMEE « FLEXITECH EUROPE »
  • CONSTITUTION D’UNE MISE A DISPOSITION – D’EMPRISE – D’OCCUPATION ET D’AMENAGEMENT GREVANT LA PARCELLE CADASTREE SECTION AP NUMERO 45 (SECTEUR DIT « LES CIPIERES – LES ACACIAS ») EN PROPRIETE DE MONSIEUR MATHIEU OMINI ET MADAME CAROLINE MEALLONNIER
  • ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AP NUMERO 80 (SECTEUR DIT « LES CIPIERES – LES ACACIAS ») DE LA SOCIETE DENOMMEE « FREUDENBERG SA »

FINANCES SUBVENTION

  • DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION : MISE EN SECURITE ET ACCESSIBILITE DES ECOLES (ANNEXE) COMMUNAL
  • CESSION POUR PARTIE DE LA PARCELLE SECTION AS NUMERO 88 (510 RUE DU GEYSER) A LA SOCIETE DENOMMEE INOVY

INFORMATIONS DIVERSES

  • REPRESENTATION DE LA COMMUNE AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
  • IMPLANTATION D’UN CENTRE PENITENTAIRE SUR LA COMMUNE DE ST BONNET LES OULES
PDF - 6.3 Mo
Compte rendu définitif du 18 Octobre 2016

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 OCTOBRE 2016 A 19 HEURES 30

INTERCOMMUNALITE

  • SIVAP : APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2015 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF (ANNEXE)
  • SIVAP : APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2015 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE (ANNEXE)

COMMUNAL

  • RENOUVELLEMENT DE L’ADHESION A LA SOLUTION DE DEMATERIALISATION DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE PROPOSEE PAR LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE – (ANNEXE)
  • CREATION D’UNE COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES (AD’AP)

FINANCES

  • RESTAURANT SCOLAIRE – TITRE ANNULE SUR EXERCICE ANTERIEUR – COMPTE 673
  • SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS – APPROBATION REPARTITION OSL
  • DECISION COMPTABLE MODIFICATIVE N°2 – BUDGET GENERAL (ANNEXE)

SUBVENTION

  • DEMANDE DE SUBVENTION POLE TENNIS
  • DEPARTEMENT DE LA LOIRE - DEMANDE DE SUBVENTION CLASSES DECOUVERTES

TRAVAUX

  • ADHESION AU SERVICE D’ASSISTANCE A LA GESTION ENERGETIQUE DU SIEL (SAGE) (ANNEXE)

CASINO

  • CASINO : REVERSEMENTS
  • 2013/2014 : MANIFESTATIONS DIVERSES
  • 2014/2015 : MANIFESTATION JEUNES TALENTS

URBANISME

  • ASSISTANCE A LA REVISION DU PLU DE MONTROND LES BAINS – CONVENTION 2016 EPURES (ANNEXE)
  • SECTEUR VILLARBANNE – EAUX PLUVIALES : ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AI NUMERO 1
  • MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC – LA SOCIETE DU CASINO DE MONTROND LES BAINS – DISPOSITIFS DITS DE MOBILIERS URBAINS TYPES « SUCETTES A DEUX FACES » (ANNEXE)

INFORMATIONS DIVERSES

PDF - 1.4 Mo
Compte rendu définitif du 26 Aout 2016

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AOUT 2016 A 19 HEURES 30

COMMUNAL

  • SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE – ARRETE DU 13 JUIN 2016 – PROPOSITION N°3 AU SCHEMA (ANNEXE) DEMANDE AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA FUSION

INFORMATIONS DIVERSES

PDF - 4.5 Mo
Compte Rendu Définitif

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUILLET 2016 A 19 HEURES 30

COMMUNAL

  • ZAC CHATEAU BORDS DE LOIRE / CRAC SEDL 2015 (ANNEXE)

INTERCOMMUNALITÉ

  • SIVAP : RAPPORT ANNUEL 2015 ASSAINISSEMENT (ANNEXE)
  • SIVAP : RAPPORT ANNUEL 2015 EAU (ANNEXE)
  • APPROBATION DU RAPPORT PRIX QUALITÉ SERVICE 2015 / COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILES SUR LE TERRITOIRE INTERCOMMUNAL (ANNEXE PAR MAIL)

FINANCES

  • RÉPARTITION DÉROGATOIRE DU FONDS NATIONAL DE PEREQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES POUR L’ANNÉE 2016

SUBVENTIONS

  • DEMANDE DE SUBVENTION POLE TENNIS – ÉQUIPEMENTS SPORTIFS AUPRÈS DU CONSEIL GÉNÉRAL, CNDS, ETC …
  • POLE CULTUREL / MEDIATHEQUE : DEMANDE DE VERSEMENT DE LA SUBVENTION POUR LA SECONDE TRANCHE AU TITRE DE LA DOTATION GÉNÉRALE DE DÉCENTRALISATION (DGD) AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC)

INFORMATIONS DIVERSES

  • SUPPRESSION LIGNE 105 TIL
  • AVIS DE L’ETAT SUR LE PLU
PDF - 2.4 Mo
Compte rendu définitif du 21 Juin 2016

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JUIN 2016 A 19 HEURES 30

COMMUNAL

  • LES FOREZIALES – RAPPORT D’ACTIVITES 2015 (ANNEXE)

CASINO

  • COMPTE RENDU D’ACTIVITES DU CASINO 2015 - RAPPORT DU DELEGATAIRE (ANNEXE)

INTERCOMMUNALITE

  • SIMA-COISE – APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2015 PRIX QUALITE SERVICE (ANNEXE)

SAEM LE PARC THERMAL

  • SAEM LE PARC THERMAL – RAPPORT D’ACTIVITES 2015

PERSONNEL

  • PRESENTATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER JUIN 2016 (ANNEXE)

FINANCES

  • DECISION MODIFICATIVE N°1 (ANNEXE)
  • CESSION DU VEHICULE DE POLICE MUNICIPALE SAXO

URBANISME

  • SCOT LOIRE CENTRE – DEMANDE AVIS

INFORMATIONS DIVERSES

PLANNING DES REUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL : 19 JUILLET 2016 FIXE

  • 13 SEPTEMBRE 2016
  • 18 OCTOBRE 2016
  • 22 NOVEMBRE 2016
  • 13 DECEMBRE 2016

ARRETE PREFECTORAL SDCI (ANNEXE)

PDF - 1.6 Mo
Compte rendu définitif du 06 Juin 2016

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUIN 2016 A 18 HEURES

URBANISME

  • CESSION DES PARCELLES CADASTREES SECTIONS AD NUMEROS 253, 254 ET 257 LIEU DIT « LES BERGERES » POUR LA CREATION D’UN PARC RESIDENTIEL DE LOISIRS (ANNEXE)
PDF - 6 Mo
Compte rendu définitif 24 Mai 2016

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MAI 2016

COMMUNAL

  • JURES D’ASSISES – LISTE PREPARATOIRE – ANNEE 2017

FINANCES

  • ETAT : DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION « POLE CULTUREL » - DSIPL
  • ETAT : DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION « POLE TENNIS » - DSIPL
  • CCPSG : DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION « POLE CULTUREL » - FONDS DE CONCOURS
  • CCPSG : DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION « POLE TENNIS » - FONDS DE CONCOURS
  • CCPSG : DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION – ESM 70 ANS DU CLUB – FOULEES THERMALES
  • CONVENTION FINANCIERE ENTRE LA COMMUNE DE MONTROND LES BAINS ET L’ASSOCIATION DES AMIS DU CHATEAU (ANNEXE)
  • REGIE RECETTES CYBER CENTRE – AUGMENTATION DU PLAFOND DE 150 A 300 EUROS

URBANISME

  • CESSION DE TREFONDS ERDF – PARCELLE CADASTREE SECTION AN NUMERO 63 (ANNEXE)

INTERCOMMUNALITE

  • CCPSG : MODIFICATION DES STATUTS : TRANSFERT DE LA COMPETENCE CREATION ET GESTION DE CREMATORIUM (ANNEXE)
  • SIVAP / COMMUNE DE MONTROND LES BAINS : APPROBATION D’UNE CONVENTION POUR LA REALISATION DE TRAVAUX CONJOINTS EAUX USEES / EAUX PLUVIALES RUES DU RIVAL, DU GEYSER ET PIERRE FRENEAT (ANNEXE)

SAEM – PARCTHERMAL

  • APPORT EN COMPTE COURANT D’ASSOCIES – SAEM LE PARC THERMAL

VŒUX ET MOTION

  • ADRESSE AUX MAIRES ET AUX CONSEILS MUNICIPAUX DE LA LOIRE POUR QUE LA REPUBLIQUE REHABILITE COLLECTIVEMENT LES FUSILLES POUR L’EXEMPLE DE LA GUERRE DE 14-18

AFFAIRES SCOLAIRES

  • RESTAURANT SCOLAIRE : APPROBATION TARIFS ANNEE SCOLAIRE 2016/2017 REGLEMENT INTERIEUR (ANNEXE)
  • ETUDES SURVEILLEES : APPROBATION TARIFS ANNEE SCOLAIRE 2016/2017 REGLEMENT INTERIEUR (ANNEXE)
  • APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES ACTIVITES PERISCOLAIRES (ANNEXE)

TRAVAUX

  • SIEL : FOURNITURE ET INSTALLATION PRISES ILLUMINATION - COMMUNE DE MONTROND LES BAINS
PDF - 1.3 Mo
Compte rendu définitif du 05 Avril 2016

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 AVRIL 2016

En préambule au Conseil Municipal, aura lieu à 18 heures 30, une réunion de présentation du projet d’aménagement de la RD 1082 au carrefour des Villas

URBANISME

  • PLAN LOCAL D’URBANISME : BILAN DE CONCERTATION ET ARRET DU PROJET (EN ANNEXE CLE USB)
PDF - 5.4 Mo
Compte rendu définitif du 29 Mars 2016

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2016

FINANCES

  • VOTE COMPTE ADMINISTRATIF 2015 (ANNEXE) ET VOTE COMPTE DE GESTION 2015
  • FISCALITE LOCALE DIRECTE – VOTE DES TROIS TAXES « MENAGE » 2016
  • VOTE DES SUBVENTIONS 2016 (ANNEXE)
  • BUDGET 2016 (ANNEXE)
  • ADMISSION EN NON VALEUR DE TAXES D’URBANISME
  • GARDIENNAGE DES EGLISES 2016

PERSONNEL

  • REMBOURSEMENT AUX AGENTS DES AIDES DU FONDS POUR L’INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES DE LA FONCTION PUBLIQUE PERÇUES PAR LA VILLE DE MONTROND LES BAINS
  • PRESTATIONS D’ACTIONS SOCIALES 2016

TRAVAUX

  • SIEL : DIAGNOSTIC PHOTOMETRIQUE – COMMUNE DE MONTROND LES BAINS
  • SIEL : ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDE DEPARTEMENTAL D’ACHAT DE PRESTATION D’ISOLATION DES COMBLES PERDUS DES BATIMENTS PUBLICS (ANNEXE)
  • SIEL : TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC 2016

CASINO

  • CASINO – AVENANT N° 2 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

COMMUNAL

  • AUTOMATICITE DE FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION DES MAIRES

INFORMATIONS DIVERSES

  • Organisation d’élections primaires par les partis politiques
  • Conseil Municipal le 5 avril à 20 heures (dossier PLU)
PDF - 1.3 Mo
Compte rendu définitif Février 2016

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 FEVRIER 2016

FINANCES

  • LISTE DES MARCHES PUBLICS 2015 (ANNEXE)
  • DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2016 (ANNEXE)
  • GARANTIE D’EMPRUNT : ADPEP 42 PROJET IMMOBILIER « POLE LOIRE CENTRE »

COMMUNAL

  • DISSOLUTION LIQUIDATION DE L’EPIC LES FOREZIALES
  • MOTION DE SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS

INFOS DIVERSES

PDF - 1.9 Mo
Compte Rendu Définitif Janvier 2016

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JANVIER 2016

FINANCES

  • SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AMICALE BOULE 500 EUROS

URBANISME

  • CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AD 33 – PEP 42 – LIEU DIT LES BERGERES
  • RENOUVELLEMENT DE L’ADHESION A LA SOLUTION DE DEMATERIALISATION DES MARCHES PUBLICS MISE A DISPOSITION GRATUITEMENT PAR LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE

INFOS DIVERSES

  • QUESTIONS DIVERSES
PDF - 581 ko
Compte Rendu Définitif

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2015

PERSONNEL

  • REGIME INDEMNITAIRE – ENVELOPPE GLOBALE 2015 (ANNEXE)
  • AVENANT N°1 AU CONTRAT D’ASSURANCE SANTE COLLECTIF A ADHESION FACULTATIVE AVEC LA MNT POUR LES AGENTS DE LA COLLECTIVITE (ANNEXE)

FINANCES

  • INDEMNITE DE CONSEIL DU RECEVEUR MUNICIPAL POUR L’ANNEE 2015
  • AVANCES SUR SUBVENTIONS 2016
  • DECISION MODIFICATIVE N°3 (ANNEXE)
  • SUBVENTION FETE DE LA MUSIQUE

INFORMATIONS DIVERSES

  • VŒUX DU MAIRE LE 15 JANVIER 2016
  • CONSEIL MUNICIPAL PREVU LE19 JANVIER 2016
  • INFORMATION SUR LA REFORME TERRITORIALE
  • CONFERENCE SUR LE THERMALISME : 4 FEVRIER 2016 AUX FOREZIALES