Montrond-les-Bains - Station Thermale
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Compte rendu des conseils municipaux

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 OCTOBRE 2018 A 19 HEURES 30

Nomination du secrétaire de séance Approbation du compte rendu du précédent conseil municipal Information du conseil municipal en matière de déclaration d’intention d’aliéner, article L 2121-7 du code d’urbanisme Décisions du Maire

MARCHES PUBLICS

FONCTION PUBLIQUE

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

6 – LIBERTES PUBLIQUES ET POUVOIRS DE POLICE

FINANCES LOCALES

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

INFORMATIONS DIVERSES

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2018 A 19 HEURES 30

MARCHES PUBLICS

FINANCES LOCALES

PRISE DE PARTICIPATION

DIVERS

INFORMATIONS DIVERSES

PDF - 25.1 Mo
Compte rendu définitif

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUILLET 2018 A 19 HEURES 30

MARCHE PUBLIC

URBANISME

FONCTION PUBLIQUE

INTERCOMMUNALITE

DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES DES COMMUNES

INFORMATIONS DIVERSES

PDF - 1 Mo
Compte rendu définitif

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUIN 2018

Nomination du secrétaire de séance Approbation du compte rendu du précédent conseil municipal Information du conseil municipal en matière de déclaration d’intention d’aliéner, article L 2121-7 du code d’urbanisme Décisions du Maire

COMMANDE PUBLIQUE MARCHES PUBLICS

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

URBANISME DOCUMENT D’URBANISME

DOMAINE ET PATRIMOINE ACQUISITIONS

FONCTION PUBLIQUE PERSONNEL TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FPT

FINANCES LOCALES DECISIONS BUDGETAIRES

SUBVENTIONS

DIVERS

AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES

INFORMATIONS DIVERSES

PDF - 18.8 Mo
Compte rendu définitif

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2018

PRISE DE PARTICIPATION

FONDS DE CONCOURS

DIVERS

PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FPT

INTERCOMMUNALITE

CULTURE

AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES DES COMMUNES

MARCHES PUBLICS

QUESTIONS DIVERSES

LE CONSEIL MUNICIPAL PREVU LE 5 JUIN 2018 EST REPORTE AU 12 JUIN 2018

PDF - 10.1 Mo
Compte rendu Définitif

COMPLEMENT ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2018

AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES DES COMMUNES

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2018

MARCHES PUBLICS

AUTRES ACTES DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC

FISCALITE

SUBVENTIONS

DECISIONS BUDGETAIRES

DIVERS

AIDE SOCIALE

AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES DES COMMUNES

INFORMATIONS DIVERSES

PDF - 18.1 Mo
Compte rendu définitif

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 FEVRIER 2018

MARCHES PUBLICS

DOMAINE ET PATRIMOINE

INTERCOMMUNALITE

DECISIONS BUDGETAIRES

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

INFORMATIONS DIVERSES

PDF - 601.9 ko
Compte rendu définitif

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2018

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL EN MATIERE DE DECLARATION D’INTENTION D’ALIENER (ANNEXE)

DOMAINE ET PATRIMOINE

FONCTION PUBLIQUE

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

FINANCES LOCALES

INFORMATIONS DIVERSES

PDF - 19.1 Mo
Compte rendu définitif Décembre 2017

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2017

DOMAINE ET PATRIMOINE

PERSONNEL TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FPT

REGIME INDEMNITAIRE

INTERCOMMUNALITE

DECISIONS BUDGETAIRES

SUBVENTIONS

AVANCE

DIVERS

ENSEIGNEMENT

ENVIRONNEMENT

VŒUX ET MOTIONS

INFORMATIONS DIVERSES



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• Compte rendu définitif, (PDF - 3.9 Mo)
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• Compte Rendu Définitif, (PDF - 4.6 Mo)
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• Compte rendu définitif, (PDF - 795.2 ko)
• , (PDF - 581 ko)
• Compte Rendu Définitif, (PDF - 581 ko)
• Compte Rendu Définitif Janvier 2016, (PDF - 1.9 Mo)
• , (PDF - 1.3 Mo)
• , (PDF - 1.3 Mo)
• Compte rendu définitif Février 2016, (PDF - 1.3 Mo)
• Compte rendu définitif du 29 Mars 2016, (PDF - 5.4 Mo)
• Compte rendu définitif du 05 Avril 2016, (PDF - 1.3 Mo)
• Compte Rendu Définitif du 24 Mai 2016, (PDF - 6 Mo)
• Compte rendu définitif 24 Mai 2016, (PDF - 6 Mo)
• Compte rendu définitif du 06 Juin 2016, (PDF - 1.6 Mo)
• Compte rendu définitif du 21 Juin 2016, (PDF - 2.4 Mo)
• Compte Rendu Définitif , (PDF - 4.5 Mo)
• Compte rendu définitif du 26 Aout 2016, (PDF - 1.4 Mo)
• Compte rendu définitif du 18 Octobre 2016, (PDF - 6.3 Mo)
• Compte rendu définitif du 22 Novembre 2016, (PDF - 6.2 Mo)
• Compte rendu définitif Décembre 2016, (PDF - 5.9 Mo)
• Compte rendu définitif Janvier 2017, (PDF - 6.6 Mo)
• , (PDF - 6.6 Mo)
• Compte rendu définitif du 28 Février 2017, (PDF - 5.5 Mo)
• Compte rendu définitif Mars 2017, (PDF - 1 Mo)
• Compte rendu définitif mai 2017, (PDF - 15.6 Mo)
• Compte Rendu Définitif, (PDF - 3.2 Mo)
• Compte Rendu Définitif, (PDF - 3.2 Mo)
• Compte Rendu Définitif, (PDF - 7.3 Mo)
• Compte rendu définitif , (PDF - 1.5 Mo)
• Compte rendu définitif, (PDF - 13.5 Mo)
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