Accueil du site » Vie Citoyenne » Conseil Municipal » Archives - Comptes rendus des conseils municipaux
  • COMPTES RENDUS MUNICIPAUX 2016

    ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 NOVEMBRE 2016 PERSONNEL AVENANT N°2 AUX CONDITIONS PARTICULIERES AVEC LA MNT AU TITRE DU RISQUE « SANTE » (ANNEXE) AVENANT N°2 AUX CONDITIONS PARTICULIERES AVEC LA MNT AU TITRE DU RISQUE « PREVOYANCE » (ANNEXE) CONVENTION ADHESION AUX PRESTATIONS « HYGIENE ET SECURITE » DU CDG 42 DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA LOIRE (ANNEXE) URBANISME CONVENTION D’ETUDES ET DE VEILLE FONCIERE ENTRE LA COMMUNE DE MONTROND LES BAINS ET L’EPORA (ANNEXE) (...) » Lire l'article...
  • COMPTES RENDUS MUNICIPAUX 2017

    ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2017 AJOUT DE 2 POINTS SUPPLEMENTAIRES FINANCES LOCALES FONDS DE CONCOURS : POLE CULTUREL – FONDS DE CONCOURS DIVERS VENTE DU PRATICABLE GYMNASTIQUE (STADE CHAVANNE) ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2017 FONCTION PUBLIQUE PERSONNEL TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FPT : 1-443 TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER DECEMBRE 2017 (ANNEXE) 2-443 CDG 42 : AVENANT A LA CONVENTION 2015-2017 RELATIVE A L’ETABLISSEMENT DES (...) » Lire l'article...
  • COMPTES RENDUS MUNICIPAUX 2018

    ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 OCTOBRE 2018 A 19 HEURES 30 Nomination du secrétaire de séance Approbation du compte rendu du précédent conseil municipal Information du conseil municipal en matière de déclaration d’intention d’aliéner, article L 2121-7 du code d’urbanisme Décisions du Maire DEMISSION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL MONSIEUR BOUDAREL SEBASTIEN INSTALLATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL MONSIEUR CERIZIER DAVID MARCHES PUBLICS 1-452 POLE TENNIS : APPROBATION DU DCE ET AUTORISATION (...) » Lire l'article...