Révision du Plan Local d’Urbanisme de Montrond-les-Bains (PLU) Le dossier de révision du PLU sera mis à disposition du public du lundi 19 novembre au jeudi 20 décembre 2018.

Ce dossier sera également consultable en mairie de Montrond-les-Bains, 1 Place Charles-de-Gaulle 42210 Montrond-les-Bains, aux jours et heures habituels d’ouverture, soit :

• Le lundi de 10h à 12h25 et de 13h30 à 17h
• Les mardi, jeudi, vendredi de 9h à 12h25 et de 13h30 à 17h
• Le mercredi de 9h à 12h
• Le samedi de 9h30 à 12h.

Les jours et heures de permanences du commissaire enquêteur seront :

• Lundi 19 novembre de 10h à 12h25
• Vendredi 23 novembre de 9h à 12h25
• Lundi 26 novembre de 13h30 à 17h
• Vendredi 7 décembre de 9h à 12h25
• Jeudi 13 décembre de 13h30 à 17h
• Jeudi 20 décembre de 13h30 à 17h.

Note de présentation

Note de présentation

Arrêté n° 159-2018 du 25 Octobre prescrivant l’enquête publique du PLU en cours de révision de la commune de Montrond les Bains

Arrêté n°159-218

Le Conseil Municipal a délibéré, le 18 Septembre 2012, pour la mise en révision du PLU

• Délibération du 18 Septembre 2012

  

  Délibération

Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU.

• 1- Délibération du 12 Juin 2018

  

  Délibération

• 2- Rapport de Présentation Rapport de présentation

• 3- Projet d’Aménagement et de Développement Durable

PADD

• 3a- Orientations d’Aménagement et de Programmation

  

  OAP

• 4- Règlement Règlement

• 5- Plan de zonage

  

  Plan de zonage

• 6- Liste des emplacements réservés

Liste des emplacements réservés

• 7a- Liste des servitudes de mixité sociale

  

  Liste des servitudes des mixités sociales

• 7b- Liste des servitudes Liste des servitudes

• 7b1- Plan des Servitudes

  

  Plan des servitudes

• 7c Mémoire des annexes sanitaires

  

  Mémoire des annexes sanitaires

• 7c1- Plan d’alimentation en eaux potables (AEP)

  

  Plan AEP

• 7c2- Plan des réseaux unitaire et d’eaux usées

  

  Plan réseau unitaire et d’eaux usées

• 7c3- Plan d’assainissement

  

  Plan d’assainissement

• Avis CCFE

  

  Avis CCFE

• Avis CDPENAF Avis CDPENAF

• Avis Chambre d’agriculture Avis chambre d’agriculture

• Avis de l’ARS Avis ARS

• Avis de l’Etat Avis de l’Etat

• Avis du département Avis du département

• Avis d’Orange Avis d’orange

• Avis RTE Avis RTE

• Avis SCOT et délibération Avis du Scot

• Avis SDIS Avis SDIS

• Informations sur avis MRAE Informations sur avis MRAE

Pour tous renseignements, adressez-vous au Service Urbanisme : Formulaire de contact

Mairie de Montrond-les-Bains
Place du Général De Gaulle
42210 Montrond-les-Bains
tél. 04 77 54 42 77