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Révision du PLU

Révision du Plan Local d’Urbanisme de Montrond-les-Bains (PLU) Le dossier de révision du PLU sera mis à disposition du public du lundi 19 novembre au jeudi 20 décembre 2018.

Ce dossier sera également consultable en mairie de Montrond-les-Bains, 1 Place Charles-de-Gaulle 42210 Montrond-les-Bains, aux jours et heures habituels d’ouverture, soit :

  • Le lundi de 10h à 12h25 et de 13h30 à 17h
  • Les mardi, jeudi, vendredi de 9h à 12h25 et de 13h30 à 17h
  • Le mercredi de 9h à 12h
  • Le samedi de 9h30 à 12h.

Les jours et heures de permanences du commissaire enquêteur seront :

  • Lundi 19 novembre de 10h à 12h25
  • Vendredi 23 novembre de 9h à 12h25
  • Lundi 26 novembre de 13h30 à 17h
  • Vendredi 7 décembre de 9h à 12h25
  • Jeudi 13 décembre de 13h30 à 17h
  • Jeudi 20 décembre de 13h30 à 17h.

Note de présentation

PDF - 364.8 ko
Note de présentation

Arrêté n° 159-2018 du 25 Octobre prescrivant l’enquête publique du PLU en cours de révision de la commune de Montrond les Bains

PDF - 2.2 Mo
Arrêté n°159-218

Le Conseil Municipal a délibéré, le 18 Septembre 2012, pour la mise en révision du PLU

  • Délibération du 18 Septembre 2012
    PDF - 165.9 ko
    Délibération

Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU.

  • 1- Délibération du 12 Juin 2018
    PDF - 3.8 Mo
    Délibération

  • 3- Projet d’Aménagement et de Développement Durable

PDF - 2.2 Mo
PADD
  • 3a- Orientations d’Aménagement et de Programmation
    PDF - 2.8 Mo
    OAP
  • 5- Plan de zonage
    PDF - 2 Mo
    Plan de zonage
  • 6- Liste des emplacements réservés

PDF - 499.7 ko
Liste des emplacements réservés
  • 7a- Liste des servitudes de mixité sociale
    PDF - 519.2 ko
    Liste des servitudes des mixités sociales
  • 7b1- Plan des Servitudes
    PDF - 1.7 Mo
    Plan des servitudes
  • 7c Mémoire des annexes sanitaires
    PDF - 2.9 Mo
    Mémoire des annexes sanitaires
  • 7c1- Plan d’alimentation en eaux potables (AEP)
    PDF - 2.8 Mo
    Plan AEP
  • 7c2- Plan des réseaux unitaire et d’eaux usées
    PDF - 3.2 Mo
    Plan réseau unitaire et d’eaux usées
  • 7c3- Plan d’assainissement
    PDF - 1.4 Mo
    Plan d’assainissement
  • Avis CCFE
    PDF - 5.7 Mo
    Avis CCFE

Pour tous renseignements, adressez-vous au Service Urbanisme : Formulaire de contact

Mairie de Montrond-les-Bains
Place du Général De Gaulle
42210 Montrond-les-Bains
tél. 04 77 54 42 77